Mauvais (et bons?) réflexes lors du ralentissement des activités d’une entreprise (en ligne)
Mise en ligne : 8 octobre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Les conférenciers discuteront de certains risques, pièges et enjeux auxquels sont confrontés les sociétés, les actionnaires, les administrateurs et autres contribuables en périphérie de l’entreprise. Ils discuteront notamment des cotisations émises au nom des administrateurs d’une société et des cotisations de tiers avec lien de dépendance et termineront par discuter du rôle du syndic autorisé en insolvabilité et des erreurs à éviter.
Lien de dépendance de fait (art. 84.1 L.I.R.) (en ligne)
Mise en ligne : 3 octobre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Le conférencier fera un survol de la jurisprudence et des positions des autorités fiscales à l’égard de l’établissement du lien de dépendance de faits notamment aux fins de l’application de l’article 84.1 L.I.R.
Réalités fiscales et financières des agriculteurs (en ligne)
Mise en ligne : 3 octobre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Chaudière-Appalaches en ligne
Les conférenciers feront un survol des différentes stratégies fiscales qui peuvent être appropriées autant pour les repreneurs, les vendeurs ou les agriculteurs actifs afin de maximiser leur situation respective.
Perspectives de l’acheteur qui acquiert une entreprise (en ligne)
Mise en ligne : 2 octobre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Cette conférence a pour objectif de revoir les enjeux fiscaux, légaux et financiers du point de vue de l’acquéreur d’une entreprise. Les conférenciers s’attarderont sur la structure d’acquisition en présentant ses avantages et ses inconvénients.
Colloque sur la fiscalité de l’immobilier 2024 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 26 septembre 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque s’adresse à tous ceux et celles qui sont préoccupés par la fiscalité de l’immobilier et par les problématiques reliées à la détention et à l’utilisation d’un immeuble, qu’il s’agisse de professionnels de la fiscalité, de comptables, d’avocats, de notaires, d’évaluateurs agréés ou encore de gestionnaires ou propriétaires d’immeubles.
Revenu civil et revenu fiscal : l’importance de connaître les nuances afin d’alléger le fardeau fiscal de la fiducie et de ses bénéficiaires (en ligne)
Mise en ligne : 24 septembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
À partir d’exemples, la conférencière expliquera pourquoi il est important de s’attarder aux définitions des termes « revenu » et « capital » utilisées dans un acte de fiducie : augmentation des impôts payables, impossibilité de verser un revenu suffisant à un bénéficiaire, impôt minimum de remplacement difficilement récupérable et autres.
Qu’advient-il après la vente d’une société pour un propriétaire unique? (en ligne)
Mise en ligne : 19 septembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Abitibi-Témiscamingue en ligne
Les conférenciers échangeront sur les diverses étapes qui surviennent après la vente d’une société à l’aide d’un cas fictif.
Développements récents en administration fiscale (en ligne)
Mise en ligne : 19 juin 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Le conférencier fera le point sur les développements récents en matière d’administration fiscale, notamment les divulgations obligatoires et facultatives, les divulgations volontaires et la jurisprudence récente d’intérêt pour les participants.
Symposium sur les taxes à la consommation 2024 (en ligne)
Mise en ligne : 5 juin 2024
Symposium en ligne
Heures reconnues : 14
Symposium en ligne
Le Symposium sur les taxes à la consommation vous propose une analyse des dernières interprétations techniques, une revue de la jurisprudence récente et des conseils pratiques sur les questions de l’heure concernant les taxes à la consommation.
Les ingrédients essentiels d’un transfert réussi (en ligne)
Mise en ligne : 30 mai 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Cette conférence abordera l’enjeu du vieillissement de la population d’un point de vue humain et organisationnel, mais aussi sous l’angle important de la transaction financière, afin de sensibiliser toutes les parties prenantes au transfert d’entreprise.
La planification financière personnelle et les régimes de retraite publics – Activité conjointe avec les CPA de l’Outaouais (en ligne)
Mise en ligne : 29 mai 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Outaouais en ligne
Cette conférence se veut un survol des différents régimes de retraite publics (PSV, SRG et RRQ) et de leurs possibilités d’optimisation.
Fiducie collective des employés et autres éléments fiscaux touchant l’acquisition d’une entreprise par les employés (en ligne)
Mise en ligne : 22 mai 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Le conférencier abordera les éléments fiscaux importants lors de la mise en place d’une fiducie collective des employés et tentera d’identifier les éléments clés et certains pièges à éviter lors de l’analyse de la pertinence d’utiliser ce véhicule.
Démystifier les règles de divulgation obligatoire au Québec et au Canada, incluant l’aspect conformité (en ligne)
Mise en ligne : 21 mai 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Cette conférence permettra de faire le point sur les nouvelles règles canadiennes de divulgation volontaire, en plus de réviser les règles québécoises actuellement en vigueur.
Colloque sur la fiscalité internationale des sociétés privées 2024 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 16 mai 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Les nouveautés en fiscalité internationale seront présentées. Par la suite, les règles de conformité fiscale lorsqu’une société étrangère exerce des activités au Canada ainsi que les règles d’immigration canadiennes et québécoises pour les travailleurs feront l’objet d’une conférence respective. Ces deux conférences seront suivies d’une présentation sur les formalités douanières et d’une autre portant sur les sociétés privées canadiennes faisant affaire aux États-Unis. Un panel de discussion sur les considérations fiscales canadiennes de faire affaire à l’étranger suivra. Finalement, une conférence sur les taxes à la consommation/ventes en ligne clôturera ce colloque.
Fabrication et transformation : les nuances de la conformité fiscale (en ligne)
Mise en ligne : 15 mai 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean en ligne
Le conférencier fera un résumé des divers incitatifs fiscaux disponibles aux sociétés œuvrant dans ce domaine, tels que le crédit d’impôt pour investissement et innovation, la déduction additionnelle pour frais de transport d’une PME manufacturière et la déduction additionnelle pour amortissement permanente.
Aspects pratiques des calculs de surplus et nouveau Formulaire T1134 (en ligne)
Mise en lige : 3 avril 2024
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal en ligne
Les principaux changements au nouveau formulaire T1134 et les nouvelles règles en matière de déclaration sur les sociétés étrangères affiliées seront couverts, de même que les règles concernant les calculs de surplus et l’importance de tenir à jour les comptes de surplus.
Symposium sur la RS & DE et autres mesures incitatives à l’innovation 2024 (en ligne)
Mise en ligne : 19 avril 2024
Symposium en ligne
Heures reconnues : 6
Symposium en ligne
Nous vous invitons à ce traditionnel rendez-vous annuel des professionnels de tous les secteurs d’activité qui, de près ou de loin, veulent encourager, valoriser et promouvoir les entreprises innovantes du Québec.
La protection d’actifs et les fiducies (en ligne)
Mise en ligne : 28 mars 2024
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
Les conférenciers présenteront, tant sous l’angle légal que fiscal, les avantages et les limites de l’utilisation des fiducies dans un objectif de protection d’actifs.
Colloque sur les réorganisations d’entreprises 2024 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 28 mars 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 7
Colloque en ligne, en différé
Au programme : un tour d’horizon des derniers changements législatifs et de la jurisprudence récente en matière de réorganisations d’entreprises et de transactions commerciales.
La résidence fiscale du particulier à l’ère du travail nomadique : une revue des principes et des cas particuliers dans la jurisprudence (en ligne)
Mise en ligne : 6 mars 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
La conférencière fera une revue des conséquences fiscales liées à la perte du statut de résident canadien pour un particulier et présentera une analyse approfondie des causes de jurisprudence où les tribunaux ont eu à se pencher sur le statut de résident de fait d’un particulier.
Calcul de l’impôt minimum de remplacement (en ligne)
Mise en ligne : 29 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Les conférenciers présenteront une analyse des nouvelles règles du calcul de l’impôt minimum de remplacement applicables à partir du 1er janvier 2024.
Réorganisation : protection d’actifs 55(2) L.I.R., achats croisés, fiducie de protection d’actifs, etc. (en ligne)
Mise en ligne : 28 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec en ligne
Cette conférence a pour objectif de rappeler les éléments légaux permettant d’avoir une protection d’actifs avec une valeur juridique, tout en rappelant les concepts fiscaux rencontrés dans la mise en place de ces structures. Diverses structures seront présentées afin d’identifier les enjeux légaux et fiscaux.
Colloque sur les fiducies 2024 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 22 février 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 7
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque s’adresse aux professionnels qui veulent connaître les plus récents développements en matière de fiscalité des fiducies et qui désirent obtenir des conseils qui leur seront utiles au quotidien.
Mise à jour sur la notion de contrôle à la suite de l’arrêt Deans Knight (en ligne)
Mise en ligne : 21 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Le conférencier abordera les jugements rendus dans l’arrêt Deans Knight, leur impact sur la notion de contrôle et mettra cette décision en perspective avec les éléments clés dans l’évaluation de la notion de contrôle aux fins de l’application de la Loi de l’impôt sur le revenu.
Nouvelles positions de l’ARC sur l’article 55 L.I.R. (en ligne)
Mise en ligne : 20 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Estrie
Le conférencier présentera un aperçu historique, puis fera une revue des nouvelles positions de l’ARC et des interprétations techniques récentes et abordera leurs conséquences pour les praticiens.
Colloque sur le transfert d’entreprise 2024 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 15 février 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 7
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque présentera les principaux éléments à prendre en considération, dont les aspects fiscaux, l’évaluation de l’entreprise, le financement du transfert et les aspects humains, de même que la planification financière du vendeur à la suite du transfert.
Angles morts : le roulement des actions à la suite d’une vente selon l’article 44.1 L.I.R. et la notion d’« entreprises semblables » (en ligne)
Mise en ligne : 14 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Cette conférence fera ressortir les tendances et les facteurs pertinents pris en compte par la jurisprudence afin d’aider les praticiens dans leurs analyses.
Fiscalité des snowbirds (en ligne)
Mise en ligne : 13 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Dans le cadre de cette conférence, les conférencières vous entretiendront sur ce qui est important de savoir en matière de taxes de vente américaines avant de « s’envoler » vers les États-Unis.
Le capital versé et les enjeux qui y sont liés (en ligne)
Mise en ligne : 6 février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Cette conférence passera en revue les éléments qui composent le calcul du capital imposable utilisé au Canada et traitera notamment du nouvel article 18.2 L.I.R. et de la DPE.
Avantages fiscaux découlant de la philanthropie (en ligne)
Mise en ligne : 1er février 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Les conférenciers passeront en revue les règles de base applicables en 2024 ainsi que les incidences que peut avoir la fiscalité sur le coût net après impôts d’un don de charité, selon le type de don qui est effectué. Ils discuteront également des meilleures stratégies fiscales pour effectuer un don de charité, soit personnellement ou par l’entremise d’une société. Les différentes formes de dons planifiés seront aussi étudiées, qu’ils soient immédiats ou différés.
Taxes indirectes et plateformes de location immobilière à court terme (en ligne)
Mise en ligne : 25 janvier 2024
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
La conférence portera sur les enjeux en matière de taxes indirectes relatifs à la location d’immeubles par l’entremise de plateformes numériques.
Impacts fiscaux potentiels des travailleurs nomades Canada/États-Unis (en ligne)
Mise en ligne : 25 janvier 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Outaouais en ligne
Les conférencières couvriront les impacts fiscaux canadiens et américains pour les employeurs, mais également pour les contribuables qui désirent explorer cette option.
Donation entre vifs : charité bien ordonnée va de pair avec fiscalité (en ligne)
Mise en ligne : 24 janvier 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Ce midi-conférence abordera les règles fiscales susceptibles de s’appliquer lors d’une donation entre vifs. Des cas précis seront également abordés afin de saisir de façon concrète les incidences fiscales de ces règles pour les donateurs et les donataires.
Impact de l’augmentation des taux d’intérêt (taux prescrits et règles d’attribution) (en ligne)
Mise en ligne : 14 décembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Les conférenciers feront un historique de l’évolution des taux d’intérêt et du taux prescrit. Ils illustreront ensuite l’impact financier, fiscal, mondial et économique de ces hausses par des exemples concrets et tenteront finalement de prédire avec des situations concrètes l’évolution future du taux d’escompte de la Banque du Canada.
Survol de risques fiscaux observés lors de vérification diligente fiscale canadienne (en ligne)
Mise en ligne : 13 décembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Cette conférence présentera des situations techniques observées lors de différents mandats de vérification diligente fiscale en lien avec l’impôt sur le revenu, mais également en lien avec les taxes de vente et les déductions à la source.
Autocotisations en TPS/TVH/TVQ pour un immeuble d’habitation à logements multiples (en ligne)
Mise en ligne : 7 décembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec en ligne
Cette conférence expliquera comment un contribuable devrait s’autocotiser en TPS/TVH/TVQ lors du transfert de la possession de la première unité dans son immeuble d’habitation à logements multiples.
Transferts d’entreprises et autres aspects agricoles (en ligne)
Mise en ligne : 7 décembre 2023
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
Cette conférence a pour objectif de permettre aux participants d’en connaître davantage sur les transferts « du vivant » dans le domaine agricole, la définition d’un « bien agricole admissible » et les moments opportuns pour utiliser la DGC.
Colloque sur la planification financière et fiscale des préretraités et retraités 2023 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 7 décembre 2023
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque s’adresse aux conseillers fiscaux (avocats, notaires, planificateurs financiers et comptables) intéressés par la planification financière et fiscale des préretraités et retraités.
Restriction des dépenses excessives d’intérêt et de financement (en ligne)
Mise en ligne : 5 décembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
La conférence abordera le régime des RDEIF, son historique ainsi que ses mises à jour récentes et portera notamment sur l’article 18.2 L.I.R.
La rémunération globale des personnes clés : une approche stratégique et intégrée (entreprises privées du Québec) (en ligne)
Mise en ligne : 30 novembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Dans le contexte de pénurie de main-d’œuvre, l’offre d’une rémunération globale est envisagée ou déjà en place dans plusieurs organisations. Les conférencières montreront, à travers des sujets variés, que plusieurs solutions existent et que la motivation n’est pas seulement de nature pécuniaire.
Comment bien documenter son dossier pour réussir une rectification (en ligne)
Mise en ligne : 28 novembre 2023
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal en ligne
Les conférenciers présenteront l’évolution jurisprudentielle en matière de rectification au Canada et au Québec et les leçons qu’il est possible d’en tirer selon une approche pratique.
Congrès 2023 | En différé
Mise en ligne : 27 novembre 2023
En ligne
Congrès en ligne (en différé)
Le congrès annuel de l’APFF est l’événement le plus important de l’année en matière de fiscalité et de planification financière. Son principal objectif est la mise à jour des connaissances en matière de fiscalité canadienne et internationale des particuliers, des sociétés et des fiducies ainsi qu’en matière de planification financière et de taxes à la consommation.
La réalité et les enjeux de deux professionnels à la fois chirurgiens et entrepreneurs (en ligne)
Mise en ligne : 23 novembre 2023
Activité régionale en ligne
Activité régionale de Montréal en ligne
Cette conférence portera sur les défis rencontrés par les conférenciers en tant que professionnels de la santé et entrepreneurs, sur leurs besoins et attentes d’accompagnement ainsi que sur leurs projets d’affaires.
Colloque sur la fiscalité agricole 2023 (en ligne, en différé)
Mise en ligne : 16 novembre 2023
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque s’adresse aux fiscalistes, avocats, comptables, notaires et autres personnes intéressées par la fiscalité agricole. Les conférenciers partageront leurs connaissances et leur expérience sur les aspects fiscaux, économiques et légaux ayant une incidence sur l’agriculture au Québec.
Pot-pourri en TPS/TVQ (en ligne)
Mise en ligne : 15 novembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l'Estrie en ligne
Cette conférence traitera notamment du commerce en ligne, des montants versés en dédommagement, de l’application de l’article 182 L.T.A. ainsi que de l’actualité fiscale.
Mise à jour sur le calcul du revenu protégé (en ligne)
Mise en ligne : 2 novembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Le conférencier fera état des positions administratives et des changements législatifs récents relatifs au paragraphe 55(2) L.I.R. incluant certains éléments liés au revenu protégé.
Fiscalité des opérations forestières (en ligne)
Mise en ligne : 2 novembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean en ligne
Les conférenciers feront un tour d’horizon des principales règles fiscales touchant tant les opérations en forêt privée que celles touchant l’exploitation des forêts publiques.
Séparation, divorce, aspects légaux, fiscaux et financiers (en ligne)
Mise en ligne : 1er novembre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Cette conférence a pour objectif d’éclairer les participants sur les aspects juridiques, financiers et fiscaux liés à une séparation ou un divorce.
Outils fiscaux et subventions disponibles pour pallier la pénurie de main-d’œuvre (en ligne)
Mise en ligne : 31 octobre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Les conférenciers présenteront certains crédits fiscaux et certaines subventions permettant de miser sur la main-d’œuvre disponible et sur l’investissement dans l’automatisation de processus afin de s’adapter à la pénurie de main-d’œuvre.
Détention de biens immobiliers aux États-Unis (en ligne)
Mise en ligne : 26 octobre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec en ligne
Cette conférence abordera notamment le mode de détention, la location et la conformité à la vente reliés à la détention de biens immobiliers aux États-Unis.
Responsabilité d’un liquidateur : 15 étapes cruciales (en ligne)
Mise en ligne : 25 octobre 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Cette conférence proposera une approche structurée des principaux points du règlement d’une succession. Elle abordera, entre autres, le testament, le rôle du liquidateur, ainsi que certains écueils à éviter.
Le secret professionnel dans le cadre de la vérification fiscale (en ligne)
Mise en ligne : 19 octobre 2023
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
La conférence abordera l’épineuse question du secret professionnel dans le cadre d’une vérification fiscale et le conférencier présentera les dispositions législatives limitant l’application de ce grand principe.