Ce colloque s’adresse aux notaires, avocats, comptables, fiscalistes, planificateurs et conseillers financiers ainsi qu’aux officiers fiduciaires qui veulent connaître les plus récents développements en matière de fiscalité des fiducies.

Le commerce électronique favorise l’émergence de divers nouveaux biens intangibles et de services en ligne offerts aux consommateurs et aux entreprises.

Plus d’un an après l’annonce du gouvernement fédéral, les conférenciers feront une mise au point sur la réduction du plafond des affaires d’une SPCC lorsque les revenus passifs excèdent 50 000 $ par année.

Qu’en est-il de la planification successorale lorsque deux ou trois juridictions sont impliquées ? Une juridiction de droit civil et deux juridictions de common law. 

Les conférenciers étudieront en détail les dispositions fiscales d'une stratégie de consolidation de pertes et discuteront des éléments à prendre en considération avant la mise en place d'une telle stratégie.

Au programme : un tour d’horizon des derniers changements législatifs et de la jurisprudence récente en matière de réorganisations d’entreprises et de transactions commerciales.

(Description à venir)

Le conférencier passera en revue les différents modes d’intégration des employés clés, en prenant soin d’aborder les conséquences fiscales pour la société et pour les employés.

Ce colloque permettra de prendre connaissance des nouvelles techniques, approches et informations utilisées par les autorités afin d’appliquer et de faire respecter nos lois fiscales.

Nous vous invitons à ce traditionnel rendez-vous annuel des professionnels de tous les secteurs d’activité qui, de près ou de loin, veulent encourager, valoriser et promouvoir les entreprises innovantes du Québec.

Les conférenciers passeront en revue les règles et principes entourant les limites établies par le paragraphe 111(5) L.I.R. dans un contexte transactionnel.

Les conférenciers feront part des derniers développements légaux touchant le domaine de l’assurance et partageront également des cas vécus dans leur pratique où l’histoire ne s’est pas déroulée exactement comme prévu…

Les conférenciers aborderont certains aspects financiers, légaux et fiscaux en matière d’union de fait.

(Description à venir)

Ce midi-conférence sur la fiscalité immobilière traitera, entre autres, des différentes structures utilisées pour détenir des actifs immobiliers et leurs avantages respectifs ainsi que des modifications législatives récentes ayant un impact sur le domaine immobilier.

Les conférenciers analyseront les aspects légaux, ainsi que les enjeux pratiques des redditions de compte dans le cadre d’une fiducie.

Les conférenciers aborderont la question des prête-noms tant d’un point de vue civil que d’un point de vue fiscal à la lumière des développements récents portant sur ce sujet.

Ce colloque vise à outiller les professionnels pour faciliter leur tâche et assurer aussi bien une retraite confortable à leurs clients que la pérennité du patrimoine successoral en vue de sa transmission.

Pour sa 27^e édition, le Symposium sur les taxes à la consommation vous propose une analyse des dernières interprétations techniques, une revue de la jurisprudence récente et des conseils pratiques sur les questions de l’heure concernant les taxes à la consommation.

(Description à venir)