
Aspects fiscaux rattachés aux conventions entre actionnaires (en ligne)
Mise en ligne : 2 février 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Cette conférence fera une mise à jour des considérations fiscales à prendre en compte dans le cadre de la préparation d’une convention entre actionnaires.

Les régimes d’options d’achat d’actions dans un contexte de sociétés privées (en ligne)
Mise en ligne : 2 février 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
La conférence traitera des principaux aspects fiscaux à prendre en compte lors de l’établissement du régime d’options d’achat d’actions par une société privée. Elle abordera également les enjeux qui peuvent survenir durant l’existence de celui-ci.

Le recouvrement, la prescription, les demandes de redressement et les vérifications fiscales (en ligne)
Mise en ligne : 1er février 2023
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Les conférenciers présenteront des stratégies que les praticiens peuvent envisager lors de leurs interactions avec les différentes agences gouvernementales.

Happening Relève (en ligne)
Mise en ligne : 8 décembre 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 3
Activité régionale de la Relève de Montréal en ligne
Cette conférence en trois parties commencera dans un premier temps par un tour d’horizon des nouveautés et des derniers changements législatifs en matière de fiscalité canadienne. Ensuite, les mesures devant entrer en vigueur à partir de 2023 seront présentées.
Dans un second temps, il sera question des pièges à éviter et des étapes importantes à ne pas oublier dans le cas d’une vente d’entreprise. La question de la TPS/TVH/TVQ lors de réorganisations fiscales sera également abordée.
Pour finir, les conférenciers listeront plusieurs documents à obtenir afin d’être efficace lors de la révision ainsi que quelques points à vérifier dans certaines annexes. Ils donneront des exemples concrets d’erreurs fréquentes ou d’omissions qui auraient pu être évitées.

Survol de la jurisprudence récente en matière fiscale (en ligne)
Mise en ligne : 8 décembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Le conférencier présentera un sommaire des principales décisions récentes des tribunaux ainsi que des interprétations techniques en matière fiscale.

Optimisation fiscale et financière des sociétés de gestion à la retraite (en ligne)
Mise en ligne : 8 décembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Les conférenciers traiteront des principaux enjeux financiers et fiscaux à prendre en compte et comment les incorporer en fonction de la réalité qui est unique à chaque patrimoine.

Colloque sur la retraite 2022 (en ligne)
Mise en ligne : 1er décembre 2022
Colloque en ligne
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne
Ce colloque s’adresse aux professionnels, avocats, notaires, comptables, fiscalistes, planificateurs financiers et conseillers en sécurité financière qui désirent améliorer leurs connaissances en matière de retraite.

L’ABC de la détention d’un immeuble en Floride (en ligne)
Mise en ligne : 24 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Cette conférence repassera les conséquences reliées à toutes les étapes entourant la détention d’un immeuble en Floride, de l’acquisition au décès, en passant par la vente et la location.

Fiducie riche, client pauvre : quand le client ne sait pas qu’il n’a rien à léguer ou presque (en ligne)
Mise en ligne : 17 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
À l’aide de cas pratiques, la conférencière présentera des pistes de solutions pour assurer une remise des biens au décès en accord avec les volontés du testateur et expliquera comment provisionner les impôts dus.

Les stratégies de décaissement (en ligne)
Mise en ligne : 17 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Gatineau en ligne
Cette conférence a pour but d’aider les professionnels à optimiser financièrement et fiscalement les stratégies de décaissement en fonction de la situation financière du client (structure corporative, situation familiale, objectifs, etc.) sur une perspective à long terme.

REÉR/FERR, CÉLI et décès – Mise à jour (en ligne)
Mise en ligne : 16 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
La conférencière fera un court rappel des points importants soulevés lors de la conférence de 2018-2019, tout en apportant des précisions et en ajoutant les derniers développements liés à ces deux sujets.

Incitatifs liés à la pratique des entreprises responsables en environnement (en ligne)
Mise en ligne : 9 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les panélistes aborderont différents incitatifs clés présentement disponibles au niveau du gouvernement fédéral et de la province du Québec auxquels les entrepreneurs peuvent recourir pour soutenir leurs investissements visant l’adoption de technologies propres, la réduction des émissions de gaz à effet de serre et plus globalement, la réduction de leur empreinte environnementale.

L’exercice du pouvoir discrétionnaire dans les fiducies testamentaires : concilier l’intention du testateur et la décision de la « personne raisonnable » (en ligne)
Mise en ligne : 3 novembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
La conférencière présentera la façon dont le droit enjoint aux fiduciaires de fiducies testamentaires d’exercer leurs pouvoirs discrétionnaires.

Changements législatifs et jurisprudence récente sur les cotisations de tiers (en ligne)
Mise en ligne : 2 novembre 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Montréal en ligne
Les conférenciers passeront en revue les principales décisions récentes des tribunaux en matière de cotisations de tiers.

Biens de luxe et conséquences fiscales (en ligne)
Mise en ligne : 25 octobre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Les conséquences fiscales reliées à la détention ou aux transferts de biens de luxe peuvent être significatives. Lors de ce midi-conférence, les conférenciers aborderont les sujets suivants : avantages imposables, taxes à la consommation et droits de mutation.

Congrès 2022 | En différé
Mise en ligne : 24 octobre 2022
En ligne
Congrès en ligne (en différé)
Le congrès annuel de l’APFF est l’événement le plus important de l’année en matière de fiscalité et de planification financière. Son principal objectif est la mise à jour des connaissances en matière de fiscalité canadienne et internationale des particuliers, des sociétés et des fiducies ainsi qu’en matière de planification financière et de taxes à la consommation. De plus, le programme comprend une mise à jour au niveau de l’administration fiscale et de la jurisprudence récente.

Planification multigénérationnelle pour la clientèle fortunée (en ligne)
Mise en ligne : 20 octobre 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Québec en ligne
Cette conférence abordera les enjeux propres à la clientèle fortunée ainsi que l’impact sur la planification fiscale et successorale.

Changements majeurs impliquant le Formulaire T1134 – Préparez-vous! (en ligne)
Mise en ligne : 6 octobre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers feront le point sur les aspects positifs et négatifs des changements apportés au nouveau Formulaire T-1134 ainsi que sur les diverses pénalités pouvant s’appliquer.

Cryptomonnaies (en ligne)
Mise en ligne : 29 septembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Cette conférence sera divisée en trois parties. La première partie abordera la jurisprudence et les interprétations techniques entourant les cryptomonnaies, le traitement de la cryptomonnaie, les activités génératrices de conséquences fiscales et les registres à conserver. La seconde portera sur les particularités en TPS et TVQ du concept de la cryptomonnaie par un survol des modifications à la Loi sur la taxe d’accise proposées en 2019 afin d’inclure les monnaies virtuelles à la définition d’effet financier. En troisième partie, le conférencier couvrira plusieurs aspects comme, entre autres, le bitcoin, la cryptomonnaie comme mode de paiement et garde de valeur, ainsi que les différents types et leur utilité.

Imposition des gains de poker (en ligne)
Mise en ligne : 28 septembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Le conférencier fera le point sur la décision rendue dans l’affaire Jonathan Duhamel c. La Reine, où la Cour a déterminé que les gains de poker gagnés par M. Duhamel ne sont pas imposables.

La rémunération des personnes clés et les régimes d’intéressement long terme : une approche stratégique et complémentaire (en ligne)
Mise en ligne : 27 septembre 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Cette conférence abordera la rémunération globale, le développement professionnel, l’environnement de travail, l’expérience employé, les régimes incitatifs à long terme ainsi que certains éléments techniques, sous un angle adapté à la petite et moyenne entreprise à capital privé.

Colloque sur la fiscalité de l’immobilier 2022 (en ligne)
Mise en ligne : 22 septembre 2022
Colloque en ligne
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne
Ce colloque s’adresse à tous ceux et celles qui sont préoccupés par la fiscalité de l’immobilier et par les problématiques reliées à la détention et à l’utilisation d’un immeuble, qu’il s’agisse de professionnels de la fiscalité, de comptables, d’avocats, de notaires, d’évaluateurs agréés ou encore de gestionnaires ou propriétaires d’immeubles.

Les obligations fiscales des influenceurs (en ligne)
Mise en ligne : 16 juin 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Cette conférence a pour objectif d’expliquer les obligations fiscales des influenceurs, tant en impôt qu’en taxes à la consommation.

Structures de détention immobilière et nouveautés en matière de droits sur les mutations immobilières (en ligne)
Mise en ligne : 1er juin 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Les conférencières aborderont les avantages et les inconvénients fiscaux des structures de détention immobilière couramment utilisées dans le domaine immobilier.

Mise à jour sur les opérations déterminées et sur les déclarations obligatoires (en ligne)
Mise en ligne : 27 mai 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers feront le point sur la situation actuelle, en examinant les nouvelles exclusions et en revenant sur certaines situations examinées au Congrès 2021.

Actions accréditives (en ligne)
Mise en ligne : 26 mai 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Québec en ligne
Les conférenciers démystifieront les actions accréditives en passant en revue les aspects fiscaux et financiers liés à ce produit.

Les couples en affaires, un défi fiscal et transactionnel constant! (en ligne)
Mise en ligne : 26 mai 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Cette conférence constitue un survol des enjeux à ne pas négliger en matière fiscale lorsque le professionnel conseille un couple qui sont des partenaires d’affaires. Le conférencier identifiera également différentes stratégies et solutions à envisager avec les clients dans certains cas précis.

Colloque sur la planification successorale et le règlement de succession 2022 (en ligne)
Mise en ligne : 19 mai 2022
Colloque en ligne
Heures reconnues : 7
Colloque en ligne
Ce colloque s’adresse aux avocats, notaires, comptables, fiscalistes, planificateurs financiers et conseillers en sécurité financière qui désirent mieux cerner les incidences légales et fiscales du règlement d’une succession.

Projet de loi C-208 et mise à jour touchant les PME au courant de la dernière année (en ligne)
Mise en ligne : 18 mai 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Cette conférence se veut être une revue de l’actualité fiscale touchant les petites et moyennes entreprises.

Les stratégies de décaissement (en ligne)
Mise en ligne : 18 mai 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Cette conférence a pour but d’aider les professionnels à optimiser financièrement et fiscalement les stratégies de décaissement en fonction de la situation financière du client (structure d’entreprise, situation familiale, objectifs, etc.) sur une perspective à long terme.

Dividendes intersociétés : démystifier le spectre du paragraphe 55(2) L.I.R. (en ligne)
Mise en ligne : 17 mai 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Gatineau en ligne
À partir de situations pratiques courantes impliquant des PME, le conférencier passera en revue les règles de base du paragraphe 55(2) L.I.R.

Colloque sur les fiducies 2022 (en ligne)
Mise en ligne : 31 mars 2022
Colloque en ligne
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne
Ce colloque s’adresse aux professionnels qui veulent connaître les plus récents développements en matière de fiscalité des fiducies et qui désirent obtenir des conseils qui leur seront utiles au quotidien.

Détention d’un régime de retraite américain par un résident canadien, incluant le transfert dans un REÉR et les impacts au décès (en ligne)
Mise en ligne : 30 mars 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
L’objectif de cette conférence est d’aiguiser ses réflexes afin d’identifier les risques fiscaux potentiels et les opportunités de planification chez ses clients dans le cadre de la détention d’un régime de retraite américain par un résident canadien, incluant le transfert dans un REÉR et les impacts au décès.

Vue d’ensemble des étapes d’une vérification diligente fiscale (en ligne)
Mise en ligne : 29 mars 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Montréal en ligne
La conférence abordera les étapes communes dans le processus de revue diligente fiscale, notamment dans le cadre des acquisitions d’actions, ainsi que dans le cadre des acquisitions d’actifs.

L’impôt sur le revenu fractionné de A à Z : les règles, les exceptions et les interprétations (en ligne)
Mise en ligne : 24 mars 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Les conférencières traiteront des règles de l’impôt sur le revenu fractionné, des différentes interprétations techniques, des pièges et des stratégies de fractionnement de revenu qui demeurent d’actualité aujourd’hui.

Considérations fiscales liées à une vente d’actif par opposition à une vente d’actions (activité conjointe avec les CPA de Laval-Laurentides-Lanaudière) - (en ligne)
Mise en ligne : 23 mars 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Dans un contexte économique propice aux transferts d’entreprises, les conférenciers aborderont les principales considérations fiscales applicables dans le cadre d’une vente d’actions par opposition à une vente d’actif.

Colloque sur les réorganisations d’entreprises et les transactions commerciales 2022 (en ligne)
Mise en ligne : 17 mars 2022
Colloque en ligne
Heures reconnues :
5
Colloque en ligne
Au programme : un tour d’horizon des derniers changements législatifs et de la jurisprudence récente en matière de réorganisations d’entreprises et de transactions commerciales.

Évaluation d’entreprise, gel et dégel (en ligne)
Mise en ligne : 16 mars 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
La conférencière adressera le nouveau Projet de loi C-208 approuvé en juin 2021 qui a des incidences au niveau de l’évaluation et de la fiscalité en permettant que le transfert intergénérationnel de certaines entreprises familiales reçoive le même traitement fiscal que la vente d’une entreprise à un tiers.

Développements récents affectant les options d’achat d’actions (en ligne)
Mise en ligne : 1er mars 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers se pencheront sur le rôle des options dans la rémunération des employés et sur les tendances qui se dessinent au niveau des régimes incitatifs.

Incitatifs fiscaux et programmes offerts aux entreprises (en ligne)
Mise en ligne : 24 février 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Dans le cadre des incitatifs fiscaux et des programmes offerts aux entreprises, les conférenciers présenteront les programmes phares et les nouveautés, en préciseront les objectifs, les critères et les clientèles ciblées.

Taxes à la consommation à l’extérieur du Québec : pièges et enjeux (en ligne)
Mise en ligne : 23 février 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Les conférencières passeront en revue les règles en matière d’inscription et de perception des taxes dans le contexte du commerce électronique, au Canada et aux États-Unis.

Action admissible de petite entreprise (AAPE) : pièges à éviter et situations particulières (en ligne)
Mise en ligne : 22 février 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Québec en ligne
Les conférenciers analyseront des enjeux pratiques reliés à la qualification d’une action à titre d’action admissible de petite entreprise.

Dépouillement de surplus – Art. 84.1 et par. 55(2) L.I.R. – Concepts clés et situation actuelle (en ligne)
Mise en ligne : 17 février 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Sherbrooke en ligne
La conférence tracera un portrait des concepts clés des mesures visant à restreindre les opérations de dépouillement de surplus. Par la suite le conférencier fera un survol des positions récentes sur ces sujets.

La notion d’établissement dans un contexte post-pandémie (en ligne)
Mise en ligne : 1er février 2022
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Montréal en ligne
Les conférencières passeront en revue les règles en matière d’établissement d’un contribuable et aborderont plusieurs pistes de réflexion pour une mise à jour des règles législatives dans un contexte post-pandémie.

Location d’immeubles commerciaux ou résidentiels : un vrai casse-tête en matière de taxes à la consommation et d’impôt (en ligne)
Mise en ligne : 6 janvier 2022
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Dans cette conférence, il sera question des particularités pour chaque type de location, que ce soit commercial, résidentiel ou touristique. Les conférenciers aborderont également les questions les plus fréquentes en la matière.

La rémunération globale des personnes clés : une approche stratégique (en ligne)
Mise en ligne : 14 décembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Dans cette conférence sur la rémunération globale des personnes clés, les conférenciers préconiseront principalement une approche d’affaires. Ils aborderont notamment la rémunération globale, le développement professionnel, l’environnement de travail, l’expérience employé et les régimes incitatifs à long terme.

Les cryptomonnaies et leurs implications fiscales (en ligne)
Mise en ligne : 10 décembre 2021
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Québec en ligne
Les conférenciers expliqueront les conséquences fiscales liées au cryptomonnaies, tant sur le plan des impôts qu’en ce qui concerne des taxes indirectes.

ABC de la fiscalité en assurance collective (en ligne)
Mise en ligne : 7 décembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers présenteront l’assurance collective d’entreprise pour les employés. Ils aborderont entre autres le sujet des cotisations patronales/salariales, le traitement des prestations ou encore la portion du salaire assuré.

Planifications post mortem dans un contexte de PME : rappels théoriques et enjeux pratiques (en ligne)
Mise en ligne : 30 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval en ligne
Cette conférence vise à rappeler les concepts théoriques concernant les planifications post mortem de type pipeline et les stratégies de report rétrospectif de pertes.

Transfert d’entreprise familiale – Aspects fiscaux (Événement gratuit IQPF/APFF)
Mise en ligne : 26 novembre 2021
En ligne
Nombre d’heures reconnues :
1
Webinaire en ligne
Les conférenciers traiteront des assouplissements proposés, de leurs lacunes et des modifications à anticiper dans les prochains mois sur le sujet de l’iniquité fiscale pour un entrepreneur entre le scénario de céder l’entreprise à ses enfants par rapport à la cession de l’entreprise à des tiers non liés.

Bitcoin : une nouvelle classe d’actif? – Les aspects financiers et fiscaux (en ligne)
Mise en ligne : 24 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
La conférence traitera des aspects financiers et fiscaux liés au Bitcoin comme son fonctionnement, ses usages ou encore l’évolution des implications fiscales rattachées à cette nouvelle classe d’actifs.

Utilisation d’actions à dividendes discrétionnaires : pièges et possibilités (en ligne)
Mise en ligne : 23 novembre 2021
Activité régionale de la Relève en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Relève de Montréal en ligne
Le conférencier présentera les différentes techniques d’utilisation des actions à dividendes discrétionnaires et les pièges à éviter lors de l’emploi d’un tel type d’actions.

Pertes déductibles au titre d’un placement d’entreprise et mise à jour concernant la responsabilité des administrateurs (en ligne)
Mise en ligne : 17 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Cette conférence traitera des pertes déductibles au titre d’un placement d’entreprise (« PTPE ») dans le contexte pandémique actuel où les questionnements liés à des pertes réalisées sur des créances et des actions de sociétés peuvent être plus fréquents.

Considérations financières et fiscales des sociétés d'acquisition à vocation spécifique (en ligne)
Mise en ligne : 9 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers analyseront les considérations financières, juridiques et fiscales associées aux transactions avec des sociétés d’acquisition à vocation spécifique, aussi connue sous « Special Purpose Acquisition Companies » ou « SPACs ».

Distribution de surplus : limites et possibilités (en ligne)
Mise en ligne : 4 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Québec en ligne
Le conférencier analysera les principes en cause dans la distribution de surplus et leur application à l’aide d’exemples souvent tirés de la jurisprudence et des positions administratives.

Pièges et enjeux en matière de planification successorale (en ligne)
Mise en ligne : 2 novembre 2021
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Rive-Sud en ligne
Le conférencier abordera plusieurs sujets, dont les croyances populaires, les familles recomposées et la sélection du liquidateur et du fiduciaire.

Colloque sur la fiscalité agricole 2021 (en ligne)
Mise en ligne : 2 juin 2021
Colloque en ligne
Nombre d’heures reconnues : 3
Colloque en ligne
Ce colloque sensibilisera les participants à diverses questions fréquemment posées en taxes à la consommation dans le domaine agricole, aux développements récents en fiscalité agricole (volet impôt), ainsi qu’aux mesures et programmes de soutien financier en agriculture.

Colloque sur les dons planifiés 2021 (en ligne)
Mise en ligne : 27 avril 2021
Colloque en ligne
Nombre d’heures reconnues : 5
Colloque en ligne
Ce colloque permettra aux participants de se familiariser avec les règles fiscales applicables aux fiducies, aux successions et aux dons et de recevoir une mise à jour de la jurisprudence en matière de dons et d’organismes de bienfaisance.