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RéseautageMythes et réalité sur les paragraphes 15(1) et 15(2) L.I.R.
Activité régionale de la Montérégie / Conférence et cocktail de lancement
Participez à la première conférence de la saison du comité des activités régionales de la Montérégie.
Afin de souligner le lancement de la saison, assistez à une conférence de 16 h à 17 h 30 et joignez-vous à nous pour un cocktail par la suite.
De 16 h à 17 h 30 : conférence
De 17 h 30 à 19 h 30 : cocktail
TARIFS* (taxes en sus)
MEMBREMembre : 50 $Membre tarif préférentiel : 50 $ Étudiant : gratuit |
NON-MEMBRENon-membre : 100 $ |
*Les tarifs varient selon votre type d’adhésion à l’APFF. Le tarif réduit auquel vous avez droit sera automatiquement appliqué lors de l’inscription. Repas inclus dans les frais d’inscription.
DESCRIPTION
Les professionnels de la fiscalité sont confrontés quotidiennement aux problèmes d’application de ces deux paragraphes. Afin de bien comprendre l’application de ces dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu, les deux conférenciers aborderont le sujet en analysant les éléments suivants :
- les critères d’application des deux dispositions et le lien avec certains mythes que les fiscalistes doivent démystifier;
- le récent folio S3-F1-C1, « Prêts et dettes d’un actionnaire » émis le 10 avril 2025;
- la jurisprudence et les interprétations techniques récentes;
- un cas pratique.
ANIMATRICE
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ISABELLE TRAVERSYAvocate, CPA, LL. L. |
CONFÉRENCIERS
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ANDRÉ BOULAISCPA, D. Fisc. |
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GUILLAUME RICHARDAvocat |
LA SAISON 2026-2027 DES ACTIVITÉS RÉGIONALES EST PRÉSENTÉE PAR
MESSAGE AUX PARTICIPANTS
Veuillez nous faire part de toute allergie ou intolérance alimentaire au moins cinq jours avant la date de l’activité ou de la réunion, sinon un repas adapté à vos besoins ne pourra vous être servi.
En participant à cet événement, vous acceptez que des images de vous soient prises (photos et vidéos) et puissent être utilisées dans le cadre des communications de l’APFF ou de ses partenaires.
Les participants ayant assisté à la formation en présentiel peuvent avoir accès gratuitement à la version en différé une fois celle-ci disponible. Pour en faire la demande, communiquez avec le service aux membres à apff@apff.org.
POLITIQUE D’ANNULATION ET DE MODIFICATION
Inscription non transférable
L’inscription à une activité en présentiel est non transférable. Si vous êtes dans l’impossibilité d’y assister, veuillez communiquer avec le service aux membres à l’adresse suivante : apff@apff.org.
Annulation ou modification sans frais
Vous avez la possibilité d’annuler ou de modifier votre inscription sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue de l’activité. Un remboursement complet sera effectué.
Annulation tardive
Pour toute demande d’annulation effectuée moins de 7 jours avant la date prévue de l’activité, des frais de 50 $ (plus taxes) seront déduits du montant remboursé.
Absence le jour de la formation
Toute absence le jour de la formation est non remboursable. Si une version en différé est demandée, des frais de 50 $ plus taxes s’appliqueront.
Modification de la participation (présentiel vers différé)
Toute demande de changement de la participation vers la version en différé est soumise aux mêmes règles d’annulation et de modification.
Le 16 sept. 2026
De 16h à 19h
Activité régionale de la Montérégie
Les conférenciers présenteront les principales règles d’application des paragraphes 15(1) et 15(2) L.I.R., les mythes à démystifier, les développements récents ainsi qu’un cas pratique.
