Évitez les pièges de la TPS/TVQ dans vos réorganisations corporatives (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 13 novembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Cette conférence explore les défis spécifiques que posent les réorganisations, fusions et liquidations d’entreprise sous l’angle des taxes à la consommation (TPS, TVH et TVQ).
Prix de transfert : l’approche canadienne
Le 13 nov. 2024
De 12h à 14h
Hôtel Vogue Montréal Centre-Ville
1425, rue de la Montagne
Montréal, H3G 1Z3
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal
Les conférenciers feront un survol de la législation canadienne et des principales décisions judiciaires en matière de prix de transfert afin de clarifier le régime actuel dans le cadre de la réforme amorcée par le gouvernement canadien.
Colloque sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d’union parentale 2024
Le 14 nov. 2024
De 8h30 à 16h
Hôtel Four Seasons Montréal
1440, rue de la Montagne
Montréal, H3G 1Z5
Heures reconnues : 6
Colloque à Montréal
Ce colloque s’adresse à tous les fiscalistes et planificateurs financiers, puisque tôt ou tard nos clients seront confrontés à un divorce ou une séparation. L’adoption du nouveau régime d’union parentale par le législateur québécois fait naître de nouvelles obligations pour les conjoints de fait qui ont des enfants, puisqu’un nouveau patrimoine protégera les intérêts de l’entité familiale.
Prix de transfert : l’approche canadienne (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 20 novembre 2024
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal en ligne
Les conférencies feront un survol de la législation canadienne et des principales décisions judiciaires en matière de prix de transfert afin de clarifier le régime actuel dans le cadre de la réforme amorcée par le gouvernement canadien.
Exigences de divulgation des fiduciaires et bénéficiaires de fiducie – Quoi indiquer dans la T3, TP-646, au Registre des entreprises du Québec et à Corporations Canada?
Le 20 nov. 2024
De 12h à 14h
Les Cours Mont-Royal (Tour Metcalfe)
1550, rue Metcalfe, 5e étage
Montréal, H3A 1X6
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal
Le conférencier fera une revue des nouvelles règles de divulgation imposées aux fiducies en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu et de la Loi sur les impôts. Il traitera notamment des pénalités applicables en cas de défaut, des nouvelles règles de transparence corporative ainsi que des règles visant les entités dont une fiducie est propriétaire.
Colloque sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d’union parentale 2024 (en ligne, en différé)
Disponible en ligne à partir du 21 novembre 2024
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque s’adresse à tous les fiscalistes et planificateurs financiers, puisque tôt ou tard nos clients seront confrontés à un divorce ou une séparation. L’adoption du nouveau régime d’union parentale par le législateur québécois fait naître de nouvelles obligations pour les conjoints de fait qui ont des enfants, puisqu’un nouveau patrimoine protégera les intérêts de l’entité familiale.
Traitements fiscaux incertains à déclarer ou à signaler
Le 21 nov. 2024
De 12h à 14h
Montego Resto-Club
1460, avenue Maguire
Québec, G1T 1Z4
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale
Le conférencier abordera les nouvelles dispositions prévues à l’article 237.5 L.I.R. concernant la divulgation des positions fiscales incertaines enregistrées aux livres de certaines sociétés.
Les aspects fiscaux et juridiques de la convention d’achat et de vente d’actions
Le 21 nov. 2024
De 12h à 14h
Hôtel Delta
1620, rue Notre-Dame Centre
Trois-Rivières, G9A 6E5
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec
Cette conférence se concentrera sur les transactions d’achat et de vente d’actions, en particulier sur la convention d’achat et de vente d’actions. Les conférencières aborderont les différents aspects fiscaux et juridiques de ce contrat principal qui concrétise la transaction.
Aspects pratiques des Formulaires T106 et T1134
Le 26 nov. 2024
De 8h à 10h
Hôtel Escad Quartier DIX30
1020, rue du Luxembourg
Brossard, J4Y 0L2
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie
Les conférenciers démystifieront les informations à divulguer dans les Formulaires T106 et T1134. Il sera également question des nouvelles règles en matière de déclaration sur les sociétés étrangères affiliées dans le nouveau Formulaire T1134. Les conférenciers discuteront finalement des directives provenant de l’ARC et présenteront un aide-mémoire.
Exigences de divulgation des fiduciaires et bénéficiaires de fiducie – Quoi indiquer dans la T3, TP-646, au Registre des entreprises du Québec et à Corporations Canada? (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 27 novembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Le conférencier fera une revue des nouvelles règles de divulgation imposées aux fiducies en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu et de la Loi sur les impôts. Il traitera notamment des pénalités applicables en cas de défaut, des nouvelles règles de transparence corporative ainsi que des règles visant les entités dont une fiducie est propriétaire.
Planification des assurances vie dans un groupe de sociétés
Le 27 nov. 2024
De 12h à 14h
Montego Resto-Club
1460, avenue Maguire
Québec, G1T 1Z4
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec
À travers divers cas pratiques, les conférenciers traiteront des aspects financiers et fiscaux de l’assurance vie en contexte corporatif. Ils exposeront les différences entre les catégories de produits disponibles, ainsi que les stratégies optimales à adopter selon chaque situation.
Les aspects fiscaux et juridiques de la convention d’achat et de vente d’actions (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 28 novembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec en ligne
Cette conférence se concentrera sur les transactions d’achat et de vente d’actions, en particulier sur la convention d’achat et de vente d’actions. Les conférencières aborderont les différents aspects fiscaux et juridiques de ce contrat principal qui concrétise la transaction.
Traitements fiscaux incertains à déclarer ou à signaler (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 28 novembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Le conférencier abordera les nouvelles dispositions prévues à l’article 237.5 L.I.R. concernant la divulgation des positions fiscales incertaines enregistrées aux livres de certaines sociétés.
Contrepartie mixte dans un contexte transactionnel (earn out)
Le 28 nov. 2024
De 12h à 14h
Le Château Royal
3500, boul. du Souvenir
Laval, H7V 1X2
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière
Les conférenciers exploreront les principes juridiques des clauses earn out et examineront les implications fiscales et commerciales en découlant. Des études de cas pratiques permettront d’illustrer les concepts théoriques et de présenter des stratégies d’optimisation fiscale.
Aspects pratiques des Formulaires T106 et T1134 (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 3 décembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie en ligne
Les conférenciers démystifieront les informations à divulguer dans les Formulaires T106 et T1134. Il sera également question des nouvelles règles en matière de déclaration sur les sociétés étrangères affiliées dans le nouveau Formulaire T1134. Les conférenciers discuteront finalement des directives provenant de l’ARC et présenteront un aide-mémoire.
Planification des assurances vie dans un groupe de sociétés (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 4 décembre 2024
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
À travers divers cas pratiques, les conférenciers traiteront des aspects financiers et fiscaux de l’assurance vie en contexte corporatif. Ils exposeront les différences entre les catégories de produits disponibles, ainsi que les stratégies optimales à adopter selon chaque situation.
Principales nouveautés en matière d’incitatifs fiscaux applicables aux entreprises québécoises
Le 04 déc. 2024
De 12h à 14h
Hôtel Marriott Château Champlain
1050, rue de la Gauchetière Ouest
Montréal, H3B 4C9
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal
Les conférenciers passeront en revue les principales nouveautés en matière d’incitatifs fiscaux. Ils aborderont notamment les nouveaux crédits d’impôt à l’investissement fédéraux pour l’économie propre et détailleront les modifications récentes apportées au crédit d’impôt à l’investissement et à l’innovation (C3i) au Québec, les changements aux crédits d’impôt pour le multimédia ainsi que le développement des affaires électroniques à la suite du Budget du Québec 2024. Enfin, les conférenciers présenteront les modifications apportées au traitement des prêts concessionnels et les nouveautés pertinentes au niveau fédéral.
Contrepartie mixte dans un contexte transactionnel (earn out) (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 5 décembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Les conférenciers exploreront les principes juridiques des clauses earn out et examineront les implications fiscales et commerciales en découlant. Des études de cas pratiques permettront d’illustrer les concepts théoriques et de présenter des stratégies d’optimisation fiscale.
Nouvelles positions de l’ARC sur le revenu protégé – Un an plus tard, où en sommes-nous?
Le 05 déc. 2024
De 12h à 14h
Montego Resto-Club
1460, avenue Maguire
Québec, G1T 1Z4
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale
Le conférencier traitera des nouvelles positions de l’ARC d’un point vue pratique et reviendra sur certains commentaires de l’ARC, notamment concernant l’interprétation de l’expression « contribuant au gain en capital », du traitement du revenu fantôme et de la méthode de calcul et de répartition du revenu protégé.
Principales nouveautés en matière d’incitatifs fiscaux applicables aux entreprises québécoises (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 11 décembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Les conférenciers passeront en revue les principales nouveautés en matière d’incitatifs fiscaux. Ils aborderont notamment les nouveaux crédits d’impôt à l’investissement fédéraux pour l’économie propre et détailleront les modifications récentes apportées au crédit d’impôt à l’investissement et à l’innovation (C3i) au Québec, les changements aux crédits d’impôt pour le multimédia ainsi que le développement des affaires électroniques à la suite du Budget du Québec 2024. Enfin, les conférenciers présenteront les modifications apportées au traitement des prêts concessionnels et les nouveautés pertinentes au niveau fédéral.
Nouvelles positions de l’ARC sur le revenu protégé – Un an plus tard, où en sommes-nous? (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 12 décembre 2024
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Capitale-Nationale en ligne
Le conférencier traitera des nouvelles positions de l’ARC d’un point vue pratique et reviendra sur certains commentaires de l’ARC, notamment concernant l’interprétation de l’expression « contribuant au gain en capital », du traitement du revenu fantôme et de la méthode de calcul et de répartition du revenu protégé.
Transfert des activités d’une société de personnes à une société par actions dans un contexte immobilier
Le 05 févr. 2025
De 12h à 14h
Hôtel Hilton Lac-Leamy
3, boul. du Casino
Gatineau, J8Y 6X4
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Outaouais
Cette conférence a pour objectif d’analyser en profondeur le transfert des activités d’une société de personnes en faveur d’une société par actions. Un cas pratique sera présenté, ainsi que deux alternatives de réorganisation. La question de la TPS et de la TVQ et les droits sur les mutations immobilières seront aussi abordés.
L’alinéa 55(3)a) L.I.R. – Revisité à l’ère de 2025
Le 11 févr. 2025
De 12h à 14h
Lieu à confirmer
Montréal
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal
Cette conférence fera un rappel des situations potentiellement visées par l’alinéa 55(3)a) L.I.R., expliquera ce qu’est une « Bona fide » (une réorganisation?) et présentera les nouveaux réflexes à avoir à la suite des récents changements législatifs.
Transfert des activités d’une société de personnes à une société par actions dans un contexte immobilier (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 12 février 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de l’Outaouais en ligne
Cette conférence a pour objectif d’analyser en profondeur le transfert des activités d’une société de personnes en faveur d’une société par actions. Un cas pratique sera présenté, ainsi que deux alternatives de réorganisation. La question de la TPS et de la TVQ et les droits sur les mutations immobilières seront aussi abordés.
Tracking shares, régime d’intéressement
Le 12 févr. 2025
De 12h à 14h
Hampton Inn & Suites by Hilton
1176, rue de Courchevel
Lévis, G6W 0P7
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Chaudière-Appalaches
Cette conférence vise à approfondir et à faire découvrir aux professionnels de la fiscalité une nouvelle utilité des tracking shares, soit l’intéressement des cadres supérieurs et des employés clés à l’emploi d’une société privée canadienne.
L’alinéa 55(3)a) L.I.R. – Revisité à l’ère de 2025 (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 18 février 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Cette conférence fera un rappel des situations potentiellement visées par l’alinéa 55(3)a) L.I.R., expliquera ce qu’est une « Bona fide » (une réorganisation?) et présentera les nouveaux réflexes à avoir à la suite des récents changements législatifs.
Tracking shares, régime d’intéressement (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 19 février 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Chaudière-Appalaches en ligne
Cette conférence vise à approfondir et à faire découvrir aux professionnels de la fiscalité une nouvelle utilité des tracking shares, soit l’intéressement des cadres supérieurs et des employés clés à l’emploi d’une société privée canadienne.
Clauses de rajustement de prix de vente, de la rédaction à l’application
Le 19 févr. 2025
De 12h à 14h
Hôtel Delta
1620, rue Notre-Dame Centre
Trois-Rivières, G9A 6E5
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec
Cette conférence explorera la rédaction et les impacts légaux, fiscaux et financiers des clauses de prix de vente dans les transactions d'entreprise, en abordant leurs ajustements, les défis d'application et les meilleures pratiques à adopter.
REÉI, CIPH, aidants naturels, etc.
Le 25 févr. 2025
De 8h à 10h
Hôtel Escad Quartier DIX30
1020, rue du Luxembourg
Brossard, J4Y 0L2
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Montérégie
Cette conférence abordera les critères d’admissibilité au crédit d’impôt pour personnes handicapées, les aléas du REÉI, les récents changements réglementaires et les stratégies de planification pour l’ouverture, les cotisations et les retraits du régime.
Clauses de rajustement de prix de vente, de la rédaction à l’application (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 26 février 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de la Mauricie–Centre-du-Québec en ligne
Cette conférence explorera la rédaction et les impacts légaux, fiscaux et financiers des clauses de prix de vente dans les transactions d'entreprise, en abordant leurs ajustements, les défis d'application et les meilleures pratiques à adopter.
Considérations fiscales dans un contexte transactionnel (SPCC) – Étude de cas
Le 27 févr. 2025
De 12h à 14h
Montego Resto-Club
1460, avenue Maguire
Québec, G1T 1Z4
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec
Le conférencier abordera divers éléments fiscaux techniques relatifs à des transactions d’achat-vente de SPCC dans un contexte de fiscalité canadienne. Il tentera d’identifier des éléments clés et certains pièges à éviter par le biais de cas pratiques afférents aux transactions elles-mêmes et aux réorganisations dites « préclôture » et « postclôture ».
Considérations fiscales dans un contexte transactionnel (SPCC) – Étude de cas (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 6 mars 2025
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Québec en ligne
Le conférencier abordera divers éléments fiscaux techniques relatifs à des transactions d’achat-vente de SPCC dans un contexte de fiscalité canadienne. Il tentera d’identifier des éléments clés et certains pièges à éviter par le biais de cas pratiques afférents aux transactions elles-mêmes et aux réorganisations dites « préclôture » et « postclôture ».
Fiscalité minière et actions accréditives
Le 12 mars 2025
De 12h à 14h
Lieu à confirmer
Montréal
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal
Cette conférence sur la fiscalité minière vise à offrir une compréhension générale des principes et enjeux liés à l’imposition dans le secteur minier canadien. Les conférenciers aborderont les concepts des actions accréditives, examineront les attributs fiscaux spécifiques à ce secteur et fourniront un aperçu du régime de l’impôt minier au Québec.
Régime d’intéressement à long terme et alignement stratégique
Le 18 mars 2025
De 12h à 14h
Lieu à confirmer
Montréal
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal
Grâce à leur approche stratégique, les conférencières vous proposeront de penser autrement lorsque vient le temps d’offrir un régime d’intéressement à un employé·e clé afin de réaliser la vision et les objectifs des actionnaires, d’offrir un régime valorisé et compris par les personnes clés et d’optimiser le coût après impôts d’un régime pour l’employeur et pour les actionnaires, tout en maximisant les liquidités pour l’employé·e et en favorisant une harmonisation d’intérêts.
Fiscalité minière et actions accréditives (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 19 mars 2025
Activité régionale des jeunes praticiens en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal en ligne
Cette conférence sur la fiscalité minière vise à offrir une compréhension générale des principes et enjeux liés à l’imposition dans le secteur minier canadien. Les conférenciers aborderont les concepts des actions accréditives, examineront les attributs fiscaux spécifiques à ce secteur et fourniront un aperçu du régime de l’impôt minier au Québec.
Régime d’intéressement à long terme et alignement stratégique (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 25 mars 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Montréal en ligne
Grâce à leur approche stratégique, les conférencières vous proposeront de penser autrement lorsque vient le temps d’offrir un régime d’intéressement à un employé·e clé afin de réaliser la vision et les objectifs des actionnaires, d’offrir un régime valorisé et compris par les personnes clés et d’optimiser le coût après impôts d’un régime pour l’employeur et pour les actionnaires, tout en maximisant les liquidités pour l’employé·e et en favorisant une harmonisation d’intérêts.
La rémunération de l’actionnaire
Le 26 mars 2025
De 12h à 14h
Le Château Royal
3500, boul. du Souvenir
Laval, H7V 1X2
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière
Le conférencier traitera de la rémunération de l’actionnaire et abordera notamment les salaires, les dividendes et le gain en capital.
Colloque sur l’administration fiscale 2025 (en ligne, en différé)
Disponible en ligne à partir du 27 mars 2025
Colloque en ligne, en différé
Heures reconnues : 6
Colloque en ligne, en différé
Ce colloque permettra de prendre connaissance des développements récents en matière d’administration fiscale.
La rémunération de l’actionnaire (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 2 avril 2025
Activité régionale en ligne
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière en ligne
Le conférencier traitera de la rémunération de l’actionnaire et abordera notamment les salaires, les dividendes et le gain en capital.
Symposium sur la RS & DE et autres mesures incitatives à l’innovation 2025
Du 03 au 04 avr. 2025
Hôtel Delta
1620, rue Notre-Dame Centre
Trois-Rivières, G9A 6E5
Heures reconnues : 10
Symposium à Trois-Rivières
Nous vous invitons à ce traditionnel rendez-vous annuel des professionnels de tous les secteurs d’activité qui, de près ou de loin, veulent encourager, valoriser et promouvoir les entreprises innovantes du Québec.
Symposium sur la RS & DE et autres mesures incitatives à l’innovation 2025 (en ligne)
Disponible en ligne à partir du 11 avril 2025
Symposium en ligne
Heures reconnues : 10
Symposium en ligne
Nous vous invitons à ce traditionnel rendez-vous annuel des professionnels de tous les secteurs d’activité qui, de près ou de loin, veulent encourager, valoriser et promouvoir les entreprises innovantes du Québec.
Clauses d’indexation sur les bénéfices futurs (earn-out), clauses de contrepartie conditionnelle inversées (reverse earnout) et implications fiscales des clauses de balance de prix de vente
Le 07 mai 2025
De 12h à 14h
Lieu à confirmer
Montréal
Heures reconnues : 1
Activité régionale des jeunes praticiens de Montréal
Syllabus à venir
Conformité dans la détention d’un bien canadien imposable par un non-résident
Le 13 mai 2025
De 12h à 14h
Le Château Royal
3500, boul. du Souvenir
Laval, H7V 1X2
Heures reconnues : 1
Activité régionale de Laval-Laurentides-Lanaudière
Les conférencières aborderont la conformité dans la détention d’un bien canadien imposable par un non-résident, l’article 116 L.I.R., la taxe sur les logements sous-utilisés (TLSU), les actions, etc.