Formations en ligne

La formation en ligne offerte par l’APFF permet aux professionnels d’avoir accès à une formation continue malgré les contraintes d’horaire ou d’éloignement, leur donnant ainsi la souplesse et l’autonomie que peut offrir la formation en ligne.

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Conférences du congrès (en ligne)

Congrès 2021 | Bloc sur les stratégies de fractionnement

Mise à jour : 8 octobre 2021

ContactNombre d’heures reconnues :jusqu’à 3 heures

Bloc de conférences du congrès en ligne

Bloc de conférences présenté dans le cadre du congrès 2021 de l’APFF.
 

Congrès 2021 | Bloc sur les stratégies de fractionnement

Ce bloc de conférences a été présenté dans le cadre du congrès 2021 de l’APFF.

 
DURÉE

Durée maximale de 3 h
Cette formation vous donne droit jusqu’ à 3 UFC *
* Vous devez vérifier au préalable auprès de votre ordre professionnel si cette activité est reconnue.


TARIFS* (taxes en sus)

MEMBRE
Régulier : 375 $
Membre d’un groupe : 300 $
Planificateur financier : 300 $
Fonctionnaire : 280 $
Jeune praticien : 190 $
65 ans et plus : 190 $
Étudiant / Professeur : 150 $
NON-MEMBRE
Non-membre : 450 $
Non-membre fonctionnaire : 280 $

* Les tarifs varient selon votre type d’adhésion à l’APFF. Le tarif réduit auquel vous avez droit sera automatiquement appliqué lors de l’inscription.
 


Présenté par  

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Animateur :

M. Éric Brassard, FCPA, FCA, Pl. Fin., associé, conseiller en placement, conseiller en sécurité financière – BGY, Services financiers intégrés inc.


45 minutes – Les règles d’attribution autre que l’article 120.4 L.I.R.

L’accent de ces dernières années mis sur les nouvelles règles de l’article 120.4 L.I.R. visant l’impôt sur le revenu fractionné peut faire perdre de vue l’existence des règles originales empêchant le fractionnement de revenu.

Les conférencières aborderont les règles originales relatives au fractionnement de revenu. Plus précisément, elles parleront des règles visées aux paragraphes 56(2), 56(4), 75(2) et aux articles 74.1, 74.2,74.3 et 74.4 L.I.R., de certaines interprétations techniques, stratégies et certains pièges à éviter.

Conférencières :

Mme Marlène Vigneau, Chef d’équipe senior – EY

Mme Yen Bui, LL.M. fisc., CPA, CA – EY


90 minutes – Études des règles de l’impôt sur le revenu fractionné et application à un cas pratique évolutif

Les conférencières traiteront des règles de l’impôt sur le revenu fractionné, des différentes interprétations techniques, des pièges et des stratégies de fractionnement de revenu qui demeurent d’actualité aujourd’hui par le biais d’un cas pratique évolutif selon cinq stades de la vie d’un entrepreneur: i) une structure comprenant une société en exploitation; ii) une structure comprenant une société de placements en plus de la société en exploitation; iii) une structure de gel successoral incluant une fiducie familiale discrétionnaire; iv) une structure post-vente de l’entreprise; et finalement v) les règles applicables dans un contexte post mortem.

Conférencières :

Me Héléna Gagné, directrice exécutive du Bureau de gestion familiale – KPMG cabinet juridique s.r.l./s.e.n.c.r.l.

Me Delphine Chagnon, directrice – KPMG cabinet juridique s.r.l./s.e.n.c.r.l.


45 minutes –  Stratégies de fractionnement qui demeurent possibles avec les fiducies à l’égard des placements « passifs », que ce soit avec le conjoint, les enfants mineurs ou majeurs 

Cette conférence a pour principal objectif d’aborder certains cas où le fractionnement de revenus demeure possible en utilisant des fiducies. Cette analyse sera mise en contexte dans la planification du client à long terme et plus précisément sur les façons de pourvoir au capital de la fiducie, la notion d’exploitation d’entreprise dans le contexte d’une fiducie ainsi que les différences de traitement selon la nature fiscale des revenus. En bref, cette conférence s’orientera autant sur l’aspect pratique lié aux structures de produits financiers disponibles que sur les aspects techniques propres à l’utilisation d’une fiducie dans le cadre d’une stratégie de fractionnement technique.

Conférencier :

M. Jean-Raymond Castelli, avocat, associé – BGY, Services financiers intégrés inc.

Mme Vanessa Tremblay, première conseillère, Services fiscaux – PwC


COMMENT VISIONNER LE BLOC DE CONFÉRENCES DU CONGRÈS?

Cette formation sera ajoutée à votre compte sur notre portail de formation en ligne une fois l’achat terminé. Vous aurez une période de 12 mois pour compléter le visionnement.


Aucun remboursement ne pourra être effectué après l’ouverture du lien de votre formation en ligne.