Cours 26

23 septembre 2009

Ce cours portera sur l'analyse des implications fiscales relatives à un investissement dans les principaux véhicules financiers offerts sur le marché. Il aborde ces questions en ayant pour objectif d'aider le praticien à faire le lien entre les dimensions financières et fiscales des produits financiers. De plus, ce cours permettra de faire le point sur les abris fiscaux.

Lors de ce cours, sera effectuée dans un premier temps une revue des différentes polices d'assurance vie et contrats de rente sur le marché. Par la suite, il sera discuté du traitement fiscal des polices d'assurance vie et des contrats de rente ainsi que de l'analyse des besoins en assurance vie. Finalement des éléments de planification et de stratégies d'utilisation de l'assurance vie et de contrats de rente seront traités.

Ce cours permettra de faire une analyse des différentes considérations fiscales et financières relatives aux allocations de départ, aux conventions de retraite, aux régimes de revenus différés notamment, les régimes enregistrés de pension, les régimes de participation aux bénéfices, les régimes enregistrés d'épargne-retraite et leur transformation en comptes de retraite immobilisés, en fonds de revenu viager ou en fonds enregistrés de revenu de retraite. De plus, d'autres sujets seront examinés, tels que les régimes gouvernementaux, la réserve pour les professionnels, la résidence et les facteurs d'équivalence et de rectification.

Ce cours portera sur l'analyse de l'impact de la fiscalité lors du mariage, de l'union de fait et du divorce. Divers sujets seront couverts, dont entre autres, l'impact fiscal des transactions entre conjoints, le traitement fiscal des pensions alimentaires et des prestations compensatoires et les règles spécifiques au patrimoine familial.

L'objectif de ce cours est d'analyser les conséquences fiscales d'un décès. Différents sujets seront abordés dont, entre autres, la déclaration d'impôt du défunt, les dispositions réputées et les choix disponibles.

Lors de ce cours, il sera question des règles prévues au Code civil du Québec relatives à la fiducie. Les différents types de fiducie et les règles spécifiques d'imposition de la fiducie et de ses bénéficiaires seront également examinés. Finalement, il sera discuté de l'utilité de ce véhicule en planification fiscale.

Ce cours permettra d'étudier diverses planifications successorales et plus particulièrement les diverses techniques de gel successoral.

Ce cours sera l'occasion d'étudier les divers aspects de la planification testamentaire et ensuite l'ensemble des choix disponibles après le décès et les techniques de planification post mortem.

L'étude de cas mettra en pratique l'application des différents concepts étudiés lors des cours précédents, tels que les besoins et choix en assurance, le calcul du revenu disponible à la retraite, l'application de la planification testamentaire, le volet restructuration du portefeuille de placements en vue de la retraite, etc., en tenant compte de la situation matrimoniale.